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C-24.2, r. 39.1.001 - Projet-pilote relatif à l’utilisation d’antidérapants sur les pneus des véhicules hors route

Article 1
Versions de la disposition

Texte complet
1. Est autorisée la mise en oeuvre du Projet pilote relatif à l’utilisation d’antidérapants sur les pneus des véhicules hors route sur les bases suivantes:
1°  expérimenter l’usage d’antidérapants sur les pneus des véhicules hors route afin d’évaluer l’effet d’un tel équipement sur les chemins publics et les autres lieux où s’applique le Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
2°  recueillir des informations sur les résultats obtenus notamment en ce qui concerne les effets de l’utilisation des antidérapants de ces véhicules sur la chaussée.
A.M. 2015-18, a. 1; A.M. 2016-06, a. 1.
1. Est autorisée la mise en oeuvre du Projet pilote relatif à l’utilisation d’antidérapants sur les pneus ou les chenilles de véhicules hors route sur les bases suivantes:
1°  expérimenter l’usage d’antidérapants par les véhicules hors route afin d’évaluer l’effet d’un tel équipement sur les chemins publics et les autres lieux où s’applique le Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
2°  recueillir des informations sur les résultats obtenus notamment en ce qui concerne les effets de l’utilisation des antidérapants de ces véhicules sur la chaussée.
A.M. 2015-18, a. 1.
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